Article 1
M. Paul Desneuf, précédemment recteur de l'académie de Rouen, est nommé recteur de l'académie de Lille, en remplacement de M. Jean-Claude Fortier, appelé à d'autres fonctions.
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JORF n°257 du 3 novembre 2002
Décret du 31 octobre 2002
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre délégué à l'enseignement scolaire,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret du 22 août 1854 modifié concernant l'organisation des académies ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 2
Mme Nicole Bensoussan, professeure des universités, est nommée rectrice de l'académie de Rouen.
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Article 3
M. Roland Debbasch, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Nancy-Metz, en remplacement de M. Joseph Losfeld, appelé à d'autres fonctions.
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Article 4
M. Christian Duverger, directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, est nommé recteur de l'académie de la Réunion, en remplacement de M. Patrick Geneste, appelé à d'autres fonctions.
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Article 5
Le Premier ministre, le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le ministre délégué à l'enseignement scolaire sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 31 octobre 2002.
Jacques Chirac
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Jean-Pierre Raffarin
Le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche,
Luc Ferry
Le ministre délégué
à l'enseignement scolaire,
Xavier Darcos