Décrète:

A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale:

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er juillet 1992

M. le colonel Chevillon (Jean-Pierre, Henri).

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 2. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er juillet 1992

M. le colonel du génie Paturel (Pierre, Xavier).

Pour prendre rang du 5 juillet 1992

M. le colonel du cadre spécial Neyron de Saint-Julien (Christian, Marie,
Gabriel).

Pour prendre rang du 6 juillet 1992

M. le colonel du cadre spécial Lejeune (Bernard, Arsène, Eugène).

Pour prendre rang du 30 juillet 1992

M. le colonel du matériel Buecher (Raymond, Paul, Henri).

C. - ARMEE DE L'AIR

Art. 3. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions:

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er mai 1992

M. le colonel du corps des officiers de l'air Trapy (Jean-Paul).
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Rolland (Jacques, Yves, Marie).

D. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 4. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur sa demande:

A compter du 1er juillet 1992

M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Simon (Alain, Maurice, Guy).

Art. 5. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions:

Pour prendre rang du 1e mai 1992

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe, Mailloux (Christian, Pierre).

Art. 6. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions:

Pour prendre rang du 1er mai 1992

A M. le médecin chef des services de classe normale Noto (René, Etienne).
A M. le médecin chef des services de classe normale Pasturel (André, Louis). A M. le médecin chef des services de classe normale Puygrenier (Jean).
A M. le médecin chef des services de classe normale Cuisinier (Jean, Claude, Robert).

Pour prendre rang du 1er juin 1992

A M. le médecin chef des services de classe normale Lantrade (Philippe,
Gérard, Edmond, Marie).

Art. 7. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien chimiste général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées:

Pour prendre rang du 1er mai 1992

A M. le pharmacien chimiste chef des services de classe normale Liotier (Jacques, Louis, André).
A M. le pharmacien chimiste chef des services de classe normale Gournay (Jean, Francis, Louis).

Art. 8. - M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale, Barabé (Pierre, Georges) est nommé médecin-chef de l'hôpital principal de Dakar à compter du 11 avril 1992.
M. le pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale, Liotier (Jacques, Louis, André) est nommé directeur adjoint des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées à compter du 1er mai 1992.
M. le pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale, Gournay (Jean, Francis, Louis) est nommé pharmacien chimiste adjoint et conseiller du directeur du service de santé en région militaire de défense Nord-Est et du chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Metz, à compter du 1er mai 1992.

E. - SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES

Art. 9. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées:

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er mai 1992

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des essences Donot (Joël, Christian,
Paul).

Art. 10. - M. l'ingénieur général de 2e classe des essences Donot (Joël,
Christian, Paul) est nommé directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées à compter du 1er mai 1992.

F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 11. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Pons (Jacques, Jean-Marie) est nommé directeur de l'établissement des constructions navales de Paris à compter du 14 avril 1992.

Art. 12. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.