Art. 16. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Sancho (Michel, Jean, Henri), placé en position de service détaché auprès de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2001 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Malavergne (Jacques, Christian), placé en position de service détaché auprès de la société GIAT Industries, est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 2001 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement.