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DÉCRET du 31 juillet 2014

portant nomination et affectation, nominations dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux

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Modification de l'organisation de l'armée de terre

Résumé. Un décret du 31 juillet 2014 change l'organisation de l'armée de terre en nommant et promouvant des officiers à différents postes.

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

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Modification de l'organisation de l'armée de terre

Résumé. Un décret du 31 juillet 2014 modifie l'organisation de l'armée de terre.

A. - ARMÉE DE TERRE

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Nomination d'un général à l'Institut des hautes études de défense nationale

Résumé. Un général est nommé à la tête d'un institut militaire important.

M. le général de corps d'armée de Courreges d'Ustou (Bernard, Marie, Claude) est nommé directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale et de l'enseignement militaire supérieur à compter du 14 août 2014.

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Promotion d'un colonel à général de brigade

Résumé. Un colonel est promu au grade de général de brigade dans l'armée de terre, avec effet à partir du 1er octobre 2014.

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er octobre 2014

M. le colonel du cadre spécial Chauvancy (François, Jean).

B. - MARINE NATIONALE

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Promotion et nomination dans la Marine nationale

Résumé. Un capitaine de vaisseau est promu contre-amiral et nommé directeur d'un musée maritime.

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er août 2014

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Finaz (Loïc, Gilles, Marie), nommé directeur du musée national de la Marine à compter du 1er septembre 2014.

C. - ARMÉE DE L'AIR

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Promotion d'un colonel dans l'armée de l'air

Résumé. Un colonel de l'armée de l'air est promu au grade de général de brigade aérienne à partir du 1er septembre 2014.

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er septembre 2014

M. le colonel du corps des officiers de l'air Maigret (Bruno, Roger, Pierre), maintenu dans ses fonctions.

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Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et le ministre de la défense doivent appliquer ce décret.

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 31 juillet 2014.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Manuel Valls

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian

DÉCRET du 31 juillet 2014
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5