JORF n°181 du 6 août 1992

Décret du 31 juillet 1992

Par décret en date du 31 juillet 1992, est classé parmi les sites du département des Hautes-Alpes le site de la Clarée, sur les communes du Monêtier-les-Bains, de Névache, La Salle-les-Alpes et Val-des-Prés (1).

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture des Hautes-Alpes et aux mairies du Monêtier-les-Bains, de Névache, La Salle-les-Alpes et Val-des-Prés.