JORF n°179 du 4 août 1990

Décret du 31 juillet 1990

Par décret en date du 31 juillet 1990, sont approuvés, tels qu'ils sont annexés au présent décret, les statuts de l'association dénommée Union sportive de l'enseignement du premier degré (U.S.E.P.).

Texte totalement abrogé

LES STATUTS SERONT PUBLIES AU BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE DU 13-09-1990.