JORF n°14 du 18 janvier 1994

Article 47

Annexes

Les pièces suivantes sont annexées au présent cahier des charges:

  1. Plan de situation au 1/500 000.
  2. Tracé de l'autoroute au 1/12 500.
  3. Profil en long.
  4. Profils en travers type.
  5. Echangeurs et mode de perception des péages.
  6. Aires annexes et centres d'entretien et d'exploitation.
  7. Rétablissement de communication pour les routes nationales.
  8. Instructions applicables au projet et à sa réalisation.
  9. Plan de financement.

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Version 1

Article 47

Annexes

Les pièces suivantes sont annexées au présent cahier des charges:

1. Plan de situation au 1/500 000.

2. Tracé de l'autoroute au 1/12 500.

3. Profil en long.

4. Profils en travers type.

5. Echangeurs et mode de perception des péages.

6. Aires annexes et centres d'entretien et d'exploitation.

7. Rétablissement de communication pour les routes nationales.

8. Instructions applicables au projet et à sa réalisation.

9. Plan de financement.