JORF n°259 du 6 novembre 1992

Sont nommés:

Cour d'appel de Paris

Présidents de chambre:
M. Philippe Texier, magistrat du premier grade, second groupe, détaché, en remplacement de M. Cambos, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Mme Eva Owen, épouse Nauroy, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Le Roux Cocheril, nommé conseiller à la Cour de cassation.
M. Michel Salzmann, vice-président au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de M. Ancel, nommé conseiller à la Cour de cassation.
M. Jean-Yves Martin, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Toitot, nommé conseiller à la Cour de cassation.
Conseillers:
Mme Monique Placet, épouse Radenne, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de M. Tuffery, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Mme Geneviève Bregeon, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de M. Delvert, admis à faire valoir ses droits à la retraite.


Historique des versions

Version 1

Sont nommés:

Cour d'appel de Paris

Présidents de chambre:

M. Philippe Texier, magistrat du premier grade, second groupe, détaché, en remplacement de M. Cambos, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Mme Eva Owen, épouse Nauroy, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Le Roux Cocheril, nommé conseiller à la Cour de cassation.

M. Michel Salzmann, vice-président au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de M. Ancel, nommé conseiller à la Cour de cassation.

M. Jean-Yves Martin, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Toitot, nommé conseiller à la Cour de cassation.

Conseillers:

Mme Monique Placet, épouse Radenne, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de M. Tuffery, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Mme Geneviève Bregeon, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de M. Delvert, admis à faire valoir ses droits à la retraite.