JORF n°0124 du 31 mai 2023

Décret du 30 mai 2023

Le Président de la République,

Sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de généraux de brigade dans l'armée de terre

Résumé Deux colonels deviennent généraux dans l'armée de terre mais gardent leurs postes.

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juin 2023

M. le colonel de l'infanterie Jean DE MONICAULT.

Pour prendre rang du 1er juillet 2023

M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Rémi BOUZEREAU.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des généraux de brigade de l'armée de terre

Résumé Des colonels deviennent généraux dans l'armée de terre à des dates précises.

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er septembre 2023

M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Bastian DUFILHOL.

Pour prendre rang du 1er novembre 2023

M. le colonel des troupes de marine Ghislain HUYGHUES-DESPOINTES.

Pour prendre rang du 25 novembre 2023

M. le colonel des troupes de marine Bruno PITHOIS.

Pour prendre rang du 1er décembre 2023

M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Richard DÉCOMBE.

B. - ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de généraux de brigade aérienne

Résumé Deux colonels deviennent généraux et commencent leur nouveau travail le 1er juin 2023.

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er juin 2023

M. le colonel du corps des officiers de l'air Emmanuel BOITEAU, nommé directeur du centre des études stratégiques aérospatiales à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Sébastien VALLETTE, maintenu dans ses fonctions.

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions et nominations dans l'armée de l'air et de l'espace

Résumé Deux officiers de l'armée de l'air et de l'espace ont été promus avec des dates spécifiques.

Sont promus ou nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2023

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Christophe DESRAYAUD.

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er septembre 2023

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Jean-Jacques MAILLARD.

C. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement

Résumé Frédéric PETIT est promu et nommé adjoint au sous-chef d'état-major de la marine.

Est nommé au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement
Pour prendre rang du 1er juin 2023

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Frédéric PETIT, nommé adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes » de l'état-major de la marine. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux le 1er décembre 2025.

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de la Première ministre et du ministre des armées

Résumé La Première ministre et le ministre des armées doivent s'assurer que ce décret soit respecté et publié.

La Première ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 mai 2023.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

La Première ministre,

Élisabeth Borne

Le ministre des armées,

Sébastien Lecornu