A. ― ARMÉE DE TERRE
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Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. ― ARMÉE DE TERRE
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M. le général de brigade Wattrelos (Michel, Henri, André) est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur sa demande à compter du 30 novembre 2011 et promu au grade de général de division à la même date.
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M. le général de brigade Dumont Saint Priest (Bertrand, Jean, Jacques, Bernard) est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur sa demande à compter du 1er décembre 2011 et promu au grade de général de division à la même date.
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Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :
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Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 17 novembre 2011
M. le colonel des transmissions Texeraud (Patrick).
Pour prendre rang du 27 novembre 2011
M. le colonel de l'artillerie Giraud (Francis, Alfred, Simon).
Pour prendre rang du 29 novembre 2011
M. le colonel du matériel Pellizzari (Paul, François, Auguste, Louis).
Pour prendre rang du 25 décembre 2011
M. le colonel de l'artillerie German (Georges, Jean-Pierre, Noël).
Pour prendre rang du 30 décembre 2011
M. le colonel du train Segarra (Sébastien).
B. ― MARINE NATIONALE
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Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :
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Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Schérer (Eric, André, Dominique).
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Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :
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Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 30 novembre 2011
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Cartier (Bruno, Marie, Vernier).
C. ― ARMÉE DE L'AIR
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Est promu au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :
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Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er novembre 2011
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Hestin (Jean-Pierre).
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Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air :
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Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er novembre 2011
M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Tannou (Philippe, François).
D. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
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Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de vétérinaire général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :
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Pour prendre rang du 1er novembre 2011
A M. le vétérinaire général, vétérinaire chef des services hors classe Perrin (Patrick, Michel, René), nommé inspecteur à l'inspection du service de santé des armées.
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Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :
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Pour prendre rang du 1er novembre 2011
A M. le médecin chef des services de classe normale Guillou (Luc, Hervé).
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Le Premier ministre et le ministre de la défense et des anciens combattants sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 3 octobre 2011.
Nicolas Sarkozy
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
François Fillon
Le ministre de la défense
et des anciens combattants,
Gérard Longuet