JORF n°233 du 5 octobre 1996

Décret du 3 octobre 1996

Par décret en date du 3 octobre 1996, M. Faure (Jean) est nommé membre du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs en qualité de personnalité choisie pour sa compétence sur le rapport du ministre de la défense, en remplacement de M. Levi (Jean-Daniel).
M. Faure (Jean) est nommé pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur.

M. FAURE JEAN,EST NOMME MEMBRE,EN QUALITE DE PERSONNALITE CHOISIE POUR SA COMPETENCE SUR LE RAPPORT DU MINISTRE DE LA DEFENSE,EN REMPLACEMENT DE M. LEVI JEAN-DANIEL.

M. FAURE JEAN EST NOMME POUR LA DUREE DU MANDAT RESTANT A COURIR DE SON PREDECESSEUR.