JORF n°258 du 5 novembre 2005

Décret du 3 novembre 2005

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

M. le général de corps d'armée Poncet (Henri, François) est nommé chargé de mission auprès du directeur du renseignement militaire.
M. le général de brigade Alziari de Malaussène (Renaud, Albert, Yves, Marie) est nommé chargé de mission auprès du général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est.

Article 2

Le Premier ministre et la ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 novembre 2005.

Jacques Chirac

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Dominique de Villepin

La ministre de la défense,

Michèle Alliot-Marie