Article 1
Mme Anne BISAGNI-FAURE, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, est nommée rectrice de l'académie de Poitiers, en remplacement de M. Jacques MORET, appelé à d'autres fonctions.
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JORF n°0054 du 4 mars 2016
Décret du 3 mars 2016
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'avis de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de recteur en date du 17 février 2016 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 2
Le Premier ministre, la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 3 mars 2016.
François Hollande
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Manuel Valls
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Najat Vallaud-Belkacem
Le secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Thierry Mandon