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Décret du 3 mars 2004

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Par décret du Président de la République en date du 3 mars 2004, M. Faure-Grimaud (Antoine) est nommé en qualité de professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour une durée de sept mois à compter du 1er février 2004 à l'université Toulouse-I.
Au terme de cette période, l'intéressé pourra être renouvelé dans ces fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par décret du Président de la République en date du 3 mars 2004, M. Faure-Grimaud (Antoine) est nommé en qualité de professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour une durée de sept mois à compter du 1er février 2004 à l'université Toulouse-I.
Au terme de cette période, l'intéressé pourra être renouvelé dans ces fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

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