Décrète:

ARMEE DE TERRE

Art. 1er. - Les rang et appellation de général d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Pour prendre rang du 1er juillet 1991

A M. le général de corps d'armée Valéry (Daniel).

Art. 2. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Au grade de commissaire général de division

Pour prendre rang du 1er août 1991

M. le commissaire général de brigade Barjou (Guy, Claude).
M. le commissaire général de brigade Rey (Jacques, Pierre), maintenu dans ses fonctions.
Mme le commissaire général de brigade Coppolani (Louise, Marcelle,
Antoinette), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er juillet 1991

M. le colonel de l'infanterie Gabaston (Claude, Martin), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Serpol (Bernard, Jules), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er août 1991

M. le colonel de l'infanterie Gosset (Roger, Roland, Jules, Eugène),
maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Gouraud (Xavier, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des transmissions Bégond (Jean-Paul, Georges), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Barret (Michel, Marie, Dominique), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du train Cousine (André), maintenu dans ses fonctions.

Art. 3. - M. le commissaire général de division Gantois (Paul, Camille) est nommé directeur central du commissariat de l'armée de terre à compter du 4 juillet 1991.
M. le commissaire général de division Barjou (Guy, Claude) est mis à la disposition du directeur central du commissariat de l'armée de terre. Il sera placé en position de service détaché en vue d'exercer les fonctions de directeur général de l'économat de l'armée à compter du 1er août 1991.
M. le commissaire général de brigade Augusseau (Jacques, Francis, Marie,
René) est nommé chef du service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre à compter du 4 juillet 1991.
M. le général de brigade Gazeau (Daniel, Jean, Bernard) est nommé chef de la mission militaire française auprès du général commandant le groupe d'armées centre à compter du 1er août 1991.

MARINE

Art. 4. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine:

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

des études et techniques de travaux maritimes

Pour prendre rang du 1er septembre 1991

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes Feuardant (Jacques, Albert). Maintenu dans ses fonctions.

ARMEE DE L'AIR

Art. 5. - Sont nommés au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air:

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 2 septembre 1991

M. le colonel du corps des officiers de l'air Pachebat (Léon, Marcel).

Pour prendre rang du 15 octobre 1991

M. le colonel du corps des officiers de l'air Payen (Michel, René).

Art. 6. - M. le général de brigade aérienne Péron (Pierre, François,
Théophile) est nommé sous-chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er juillet 1991.
M. le général de brigade aérienne Perret (René, Louis, Jean) est nommé commandant en second des écoles de l'armée de l'air à compter du 1er juillet 1991.
M. le général de brigade aérienne Guéniot (François, Alexandre, Pierre) est nommé chef de la division Forces nucléaires à l'état-major des armées à compter du 1er juillet 1991.

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 7. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Vedel (Jacques, Robert) est nommé directeur des constructions aéronautiques à compter du 16 juillet 1991.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Scheller (Michel, Jean) est nommé chef du service technique des télécommunications et des équipements aéronautiques à compter du 16 juillet 1991.

Art. 8. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.