JORF n°280 du 1 décembre 1996

Par décret du Président de la République en date du 29 novembre 1996, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 30 octobre 1996 portant que la présente concession est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 141 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est décoré de la médaille militaire :

ARMEE ACTIVE

ARMEE DE TERRE

Avec effet du 18 septembre 1996

Dumant (Francis, Louis, Christian), adjudant-chef, artillerie ; 22 ans de services. Cité. Tué en opérations le 16 septembre 1996.


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Version 1

Par décret du Président de la République en date du 29 novembre 1996, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 30 octobre 1996 portant que la présente concession est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 141 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est décoré de la médaille militaire :

ARMEE ACTIVE

ARMEE DE TERRE

Avec effet du 18 septembre 1996

Dumant (Francis, Louis, Christian), adjudant-chef, artillerie ; 22 ans de services. Cité. Tué en opérations le 16 septembre 1996.