Section précédente

Section parente

Section suivante

Décret du 29 mars 2016

portant nomination

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de deux anciens soldats marocains à la Légion d'honneur

Résumé. Deux anciens soldats marocains reçoivent la Légion d'honneur pour leur service militaire.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de deux vétérans marocains à la Légion d'honneur

Résumé. Deux anciens soldats marocains sont nommés chevaliers de la Légion d'honneur pour leurs services militaires.

Par décret du Président de la République en date du 29 mars 2016, pris sur le rapport du Premier ministre et sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 3 mars 2016 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 135 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, sont nommés :

Au grade de chevalier

M. BOUNOUARA (Ahmed), de nationalité marocaine, ancien caporal au 4e régiment de tirailleurs marocains. 2 citations et 1 blessure de guerre. Médaillé militaire (2009).
M. KHALED (Mohammed), de nationalité marocaine, ancien sergent à la 11e section d'infirmiers militaires. 2 citations.

Décret du 29 mars 2016