Section précédente

Section parente

Section suivante

Décret du 29 mars 2013

portant nomination à titre exceptionnel

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de sportifs à la Légion d'honneur

Résumé. Deux sportifs français sont récompensés par la Légion d'honneur pour leurs performances exceptionnelles.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations à la Légion d'honneur pour deux sportifs

Résumé. Deux sportifs français, William Accambray et François Gabart, sont nommés chevaliers de la Légion d'honneur pour leurs exploits.

Par décret du Président de la République en date du 29 mars 2013, pris sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et visé pour son exécution par le grand chancelier de l'ordre national de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 27 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le conseil des ministres entendu, sont nommés, pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade :

Ministère des sports, de la jeunesse,
de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier

M. Accambray (William, Gérald), médaillé d'or en handball aux jeux Olympiques de Londres 2012 ; 8 ans de services.
M. Gabart (François), navigateur, vainqueur du Vendée Globe 2012 ; 12 ans de services.

Décret du 29 mars 2013