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Décret du 29 mars 2013

portant nomination et affectation, nominations dans la 1re et la 2e section et nominations au titre du congé du personnel navigant d'officiers généraux

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Promotions d'officiers dans les armées

Résumé. Le décret du 29 mars 2013 annonce des promotions d'officiers dans différentes armées (terre, marine, air) et services (santé, armement).

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

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Décret sur l'armée de terre

Résumé. Le décret du 29 mars 2013 concerne l'armée de terre.

A. ― ARMÉE DE TERRE

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Nomination d'un officier général dans l'armée de terre

Résumé. Un décret nomme un officier général dans l'armée de terre.

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

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Promotion d'un colonel à général de brigade

Résumé. Un colonel de l'artillerie, M. Poucet, est promu au grade de général de brigade.

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 13 mai 2013

M. le colonel de l'artillerie Poucet (Emmanuel, Robert).

B. ― MARINE

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Promotion d'un officier dans la marine

Résumé. Un colonel est promu au grade de général de brigade dans la marine et reste à son poste.

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :

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Promotion d'un officier de marine

Résumé. Un capitaine de vaisseau est promu contre-amiral à partir du 1er mai 2013.

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er mai 2013

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Coupry (Olivier, Jean, Marie).

C. ― ARMÉE DE L'AIR

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Nominations au sein du personnel navigant de l'armée de l'air

Résumé. Le décret nomme des officiers de l'armée de l'air pour un congé spécifique.

Sont nommés au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

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Promotion de colonels à généraux de brigade aérienne

Résumé. Le décret du 29 mars 2013 annonce les promotions de trois colonels à la grade de général de brigade aérienne, avec des dates d'effet différentes.

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er mai 2013

M. le colonel du corps des officiers de l'air Mailfert (Éric, Marc).
M. le colonel du corps des officiers de l'air Saes (Philippe, Roger).

Pour prendre rang du 1er juin 2013

M. le colonel du corps des officiers de l'air Castan (Michel, André, Armand).

D. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

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Promotion au grade de général dans le service de santé des armées

Résumé. Un décret du 29 mars 2013 accorde le rang de général de brigade avec l'appellation de médecin général à des officiers du service de santé des armées.

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

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Nomination d'un médecin comme directeur du service de santé à Djibouti

Résumé. Un médecin est nommé directeur du service de santé des forces françaises à Djibouti.

Pour prendre rang du 1er mai 2013

A M. le médecin chef des services de classe normale Lecureux (Pierre, Jean, Maurice), nommé directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à Djibouti à la même date.

E. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

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Nomination d'un officier dans le corps des ingénieurs de l'armement

Résumé. Un officier est nommé dans le corps des ingénieurs de l'armement et conserve son poste.

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans ses fonctions :

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Promotion d'un ingénieur dans l'armement

Résumé. Un ingénieur de l'armement est promu au grade d'ingénieur général de 2e classe à partir du 1er mai 2013.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mai 2013

M. l'ingénieur en chef de l'armement Wencker (Michel).

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Nomination d'un officier général

Résumé. Un officier est nommé dans la section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement.

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement :

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Promotion d'un ingénieur en chef dans l'armement

Résumé. Un ingénieur en chef est promu au grade d'ingénieur général de 2e classe, avec effet à partir du 1er mai 2013.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mai 2013

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Féat (Guy).

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Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et le ministre de la défense doivent appliquer ce décret.

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 29 mars 2013.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean-Marc Ayrault

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian

Décret du 29 mars 2013
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