JORF n°0076 du 30 mars 2013

Décret du 29 mars 2013

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 13 mai 2013

M. le colonel de l'artillerie Poucet (Emmanuel, Robert).

B. ― MARINE

Article 2

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er mai 2013

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Coupry (Olivier, Jean, Marie).

C. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 3

Sont nommés au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er mai 2013

M. le colonel du corps des officiers de l'air Mailfert (Éric, Marc).
M. le colonel du corps des officiers de l'air Saes (Philippe, Roger).

Pour prendre rang du 1er juin 2013

M. le colonel du corps des officiers de l'air Castan (Michel, André, Armand).

D. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 4

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er mai 2013

A M. le médecin chef des services de classe normale Lecureux (Pierre, Jean, Maurice), nommé directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à Djibouti à la même date.

E. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 5

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mai 2013

M. l'ingénieur en chef de l'armement Wencker (Michel).

Article 6

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mai 2013

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Féat (Guy).

Article 7

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 29 mars 2013.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean-Marc Ayrault

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian