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Décret du 29 mars 1991
portant titularisation (administration préfectorale)
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Par décret du Président de la République en date du 29 mars 1991, M. Le Roy (Alain), sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Avallon, est titularisé dans le corps des sous-préfets à compter du 15 janvier 1991.
Décret du 29 mars 1991