Par décret du Président de la République en date du 29 février 2012, les personnes dont les noms suivent, admises au recrutement de professeurs des universités par le premier concours national d'agrégation, dans la discipline histoire du droit et des institutions, sont nommées et titularisées en cette qualité à compter de leur date d'installation et affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités :
Mme Bassano (Marie), université Clermont-Ferrand-I.
M. Cornu-Thénard (Nicolas), université Rennes-1.
M. Davy (Gilduin), université d'Orléans.
M. Eckert (Raphaël), université de Strasbourg.
Mme Hiebel (Dominique), université Clermont-Ferrand-I.
M. Mages (Alexis), université de Dijon.
M. Martin (Frédéric), université de Nantes.
M. Salles (Damien), université Grenoble-II.