JORF n°205 du 3 septembre 1996

Par décret du Président de la République en date du 29 août 1996, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre délégué à la jeunesse et aux sports et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont promus et nommés à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne :

Jeunesse et sports

Au grade d'officier

Mme Fox, née Jérusalmi (Myriam), médaille de bronze en canoë-kayak, aux jeux Olympiques d'Atlanta. Chevalier du 23 février 1991.
M. Traineau (Stéphane, André, Michel), médaille de bronze en judo aux jeux Olympiques d'Atlanta. Chevalier du 1er septembre 1992.


Historique des versions

Version 1

Par décret du Président de la République en date du 29 août 1996, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre délégué à la jeunesse et aux sports et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont promus et nommés à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne :

Jeunesse et sports

Au grade d'officier

Mme Fox, née Jérusalmi (Myriam), médaille de bronze en canoë-kayak, aux jeux Olympiques d'Atlanta. Chevalier du 23 février 1991.

M. Traineau (Stéphane, André, Michel), médaille de bronze en judo aux jeux Olympiques d'Atlanta. Chevalier du 1er septembre 1992.