JORF n°204 du 4 septembre 1990

Décret du 29 août 1990

Par décret en date du 29 août 1990, sont nommés représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude <<Les Neiges>>, à Briançon, au titre du ministère de l'économie, des finances et du budget:

M. de Calbiac (Max), trésorier payeur général des Hautes-Alpes, en remplacement de M. Lhomme (René).

M. Brault (Michel), administrateur civil à la direction du budget, en remplacement de M. Giraud (Pierre).

Les mandats des représentants de l'Etat nommés par le présent décret expireront à l'issue de l'assemblée générale ordinaire chargée de statuer sur les comptes sociaux de l'exercice 1989.

NOMINATION DE REPRESENTANTS DE L'ETAT AU TITRE DU MINISTERE DE L'ECONOMIE,DES FINANCES ET DU BUDGET.

MM. DE CALBIAC MAX ET BRAULT MICHEL,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. LHOMME RENE ET GIRAUD PIERRE.

FIN DE MANDAT: A L'ISSUE DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE CHARGEE DE STATUER SUR LES COMPTES SOCIAUX DE L'EXERCICE 1989.