JORF n°0276 du 29 novembre 2011

Article 1

Article 1

Il est mis fin aux fonctions de M. Philippe Van de Maele, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie.


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Version 1

Il est mis fin aux fonctions de M. Philippe Van de Maele, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie.