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Décret du 28 mars 2025

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation,

Vu le code des transports, notamment ses articles L. 5312-9, R. 5312-27 et R. 5312-28 ;

Vu le décret n° 2008-1033 du 9 octobre 2008 modifié instituant le grand port maritime de Marseille ;

Vu l'avis du président de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur du 28 janvier 2025 ;

Vu l'avis conforme du conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille du 27 février 2025,

Décrète :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination à la tête du port de Marseille

Résumé. Hervé Martel est nommé président du directoire du grand port maritime de Marseille.

M. Hervé MARTEL, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, est nommé président du directoire du grand port maritime de Marseille.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité des ministres pour l'application d'un décret

Résumé. Le décret du 28 mars 2025 précise que plusieurs ministres sont responsables de son application.

Le Premier ministre, le ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation et le ministre auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports, sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 mars 2025.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Bayrou

Le ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation,

François Rebsamen

Le ministre auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports,

Philippe Tabarot

Décret du 28 mars 2025
Article 1
Article 2