JORF n°0150 du 30 juin 2013

Ministère de la défense

Par décret du Président de la République en date du 28 juin 2013, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 30 mai 2013 portant que les présentes promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 27 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le conseil des ministres entendu, sont promus, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active désignés ci-après :

Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE

Fugier (Gilles, Maurice), général de corps d'armée. Officier du 11 juillet 2008. Cité.

ARMÉE DE L'AIR

Mercier (Denis, Marie, Bernard), général d'armée aérienne. Officier du 14 juillet 2009.


Historique des versions

Version 1

Ministère de la défense

Par décret du Président de la République en date du 28 juin 2013, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 30 mai 2013 portant que les présentes promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 27 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le conseil des ministres entendu, sont promus, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active désignés ci-après :

Au grade de commandeur

ARMÉE DE TERRE

Fugier (Gilles, Maurice), général de corps d'armée. Officier du 11 juillet 2008. Cité.

ARMÉE DE L'AIR

Mercier (Denis, Marie, Bernard), général d'armée aérienne. Officier du 14 juillet 2009.