JORF n°180 du 4 août 1995

Décret du 28 juillet 1995

Par décret en date du 28 juillet 1995:
Les élections à l'Académie de marine en qualité de membres titulaires de M. Gilbert Massac, affecté à la section Droit et économie, et M. Jean-Pierre Queneudec, affecté à la section Droit et économie, sont approuvées.
L'élection à l'Académie de marine en qualité de membre correspondant de M.
Michel Betous, affecté à la section Sciences et techniques, est approuvée.

LES ELECTIONS A L'ACADEMIE DE MARINE EN QUALITE DE MEMBRES TITULAIRES DE M. GILBERT MASSAC,AFFECTE A LA SECTION DROIT ET ECONOMIE,ET DE M. JEAN-PIERRE QUENEUDEC,AFFECTE A LA SECTION DEOIT ET ECONOMIE,SONT APPROUVEES.

L'ELECTION A L'ACADEMIE DE MARINE EN QUALITE DE MEMBRE CORRESPONDANT DE M. MICHEL BETOUS,AFFECTE A LA SECTION SCIENCES ET TECHNIQUES,EST APPROUVEE.