JORF n°173 du 29 juillet 1998

Tribunal de grande instance de Bordeaux

Vice-président du premier grade premier groupe : M. Alain Prevost, conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France, chargé de la chambre détachée à Cayenne, poste créé.

Juge : Mme Isabelle Delaquys, juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Bordeaux, en remplacement de M. Martin, nommé conseiller à la cour d'appel de Basse-Terre.

Substitut du procureur de la République, sur sa demande : Mme Sophie L'Angevin, épouse Arnaud, juge au tribunal de grande instance d'Angoulême, chargée du service du tribunal d'instance de Confolens, en remplacement de M. Sassoust, nommé conseiller référendaire à la Cour de cassation.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Bordeaux

Vice-président du premier grade premier groupe : M. Alain Prevost, conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France, chargé de la chambre détachée à Cayenne, poste créé.

Juge : Mme Isabelle Delaquys, juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Bordeaux, en remplacement de M. Martin, nommé conseiller à la cour d'appel de Basse-Terre.

Substitut du procureur de la République, sur sa demande : Mme Sophie L'Angevin, épouse Arnaud, juge au tribunal de grande instance d'Angoulême, chargée du service du tribunal d'instance de Confolens, en remplacement de M. Sassoust, nommé conseiller référendaire à la Cour de cassation.