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Décret du 26 septembre 2003

Par décret en date du 26 septembre 2003, est classé parmi les sites du département du Doubs l'ensemble formé par les falaises d'Ornans et la vallée de la Brême, sur le territoire des communes de Bonnevaux-le-Prieuré, Charbonnières-les-Sapins, Chassagne-Saint-Denis, Foucherans, Malbrans, Ornans, Saules et Scey-Maisières (1).

Décret du 26 septembre 2003