A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er janvier 1995

M. le général de division Jeanjean (Michel, André).
M. le général de brigade Béadès (Michel, Pierre).
M. le général de brigade Riquet (Jacques).

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 2. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er octobre 1994

M. le général de brigade Tychensky (Jean).

A compter du 1er janvier 1995

M. le général de brigade Canal (Joseph, René, Louis).
M. le général de brigade Petitrenaud (Jacques, Pierre, Simon).
M. le général de brigade Lhuissier (Michel, Adolphe, Raymond).

Art. 3. - M. le général de brigade Allamand (Marc, André, Marie, Pascal) est nommé chef d'état-major de l'état-major interarmées de planification opérationnelle à compter du 1er octobre 1994.

C. - MARINE

Art. 4. - M. le vice-amiral Bodard (Joseph) est placé en position de service détaché auprès de la société Défense conseil international à compter du 1er novembre 1994.

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 5. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande:

A compter du 1er janvier 1995

M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Lebrun (Jean-Claude, René, Guislain).

Art. 6. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Duthu (Michel, Jean-Claude, Christian) est nommé inspecteur des armements nucléaires à compter du 1er novembre 1994.

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 7. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions, à:

Pour prendre rang du 1er décembre 1994

M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Besnard (Joël, Maurice).

Art. 8. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions, à:

Pour prendre rang du 1er décembre 1994

M. le médecin chef des services de classe normale Landes (Jacques, Serge).

Art. 9. - M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Vignat (Jean, Pierre, Marie, Laurent) est nommé directeur du service de santé dans le commandement militaire d'Ile-de-France à compter du 5 décembre 1994.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale De Saint-Julien (Jacques, Jean, Rémy, Christophe, Marie) est nommé directeur de l'école d'application du service de santé des armées à compter du 10 janvier 1995.

F. - DELEGATION GENERALE

POUR L'ARMEMENT

Art. 10. - Est admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur sa demande:

A compter du 30 novembre 1994

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Aschehoug (Niels,
Pierre).

Art. 11. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Goullet de Rugy (Olivier, François, Joseph), placé en position de service détaché auprès de la Compagnie française de conseil et de services de l'armement, Armement Services, est réintégré dans les cadres à compter du 1er novembre 1994 et, à la même date, admis par anticipation et sur demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Buffet (François, Pierre, Marie), placé en position de service détaché auprès du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire, est réintégré dans les cadres à compter du 1er janvier 1995 et, à la même date, admis par anticipation et sur demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

Art. 12. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions:

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er décembre 1994

M. l'ingénieur en chef de l'armement Lamoulen (Pierre, Roland, Albert).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Panié (Jean-Paul, Olivier).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Sintes (Pierre, Benoît).

Art. 13. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bée (François, Jacques, Clotaire) est nommé chef des services techniques de la direction des armements terrestres à compter du 1er novembre 1994.

Art. 14. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de la défense, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.