A. ― ARMÉE DE TERRE

Sont promus ou nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 31 décembre 2012
Au grade de général de division

M. le général de brigade Szwed (Henri, Marie, Michel).
M. le général de brigade Pertuisel (Yann, Claude, Albert).

Au grade de général de brigade

M. le colonel du train Buisson (Arnauld, Marie, Serge).

B. ― MARINE NATIONALE

Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2013

A M. le vice-amiral Raffaëlli (Loïc, Jean-Noël).

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er décembre 2012

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Riban (Dominique, Gilbert, Bernard).

C. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Tymen (Ronan, Georges) est nommé inspecteur général du service de santé des armées à compter du 6 décembre 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de médecin général des armées.

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er décembre 2012

A M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Godart (Patrick, Michel, Alain), nommé directeur central adjoint du service de santé des armées à la même date.

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 6 décembre 2012

A M. le médecin chef des services hors classe Muzellec (Yvon).

M. le médecin général des armées Brunot (Jacques, Maurice, Gaston) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 6 décembre 2012.

D. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Laurensou (Benoît, François, Jacques) est nommé adjoint au délégué général pour l'armement, directeur et chef du service central de la modernisation et de la qualité à compter du 1er décembre 2012.

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.