JORF n°148 du 27 juin 1991

Cour d'appel de Riom

Président de chambre: M. Pierre Meynial, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Mermoz-Larpin, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Juge placé auprès du premier président: sur sa demande, M. Eric Maitrepierre, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Rouen, en remplacement de M. Galopin, nommé juge au tribunal de grande instance de Riom.


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Version 1

Cour d'appel de Riom

Président de chambre: M. Pierre Meynial, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Mermoz-Larpin, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Juge placé auprès du premier président: sur sa demande, M. Eric Maitrepierre, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Rouen, en remplacement de M. Galopin, nommé juge au tribunal de grande instance de Riom.