JORF n°53 du 2 mars 1996

Décret du 26 février 1996

Par décret du Président de la République en date du 26 février 1996, est approuvée l'élection par l'Académie des sciences morales et politiques de M. Jean-Marc Varaut au siège d'académicien titulaire vacant, en remplacement de M. Albert Brunois, décédé.

EST APPROUVEE L'ELECTION PAR L'ACADEMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES DE M. JEAN-MARC VARAUT AU SIEGE D'ACADEMICIEN TITULAIRE VACANT,EN REMPLACEMENT DE M. ALBERT BRUNOIS.