A. - ARMEE DE TERRE
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Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - ARMEE DE TERRE
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Pour prendre rang du 1er avril 1996
A M. le général de division Le Page (Maurice, Paul, Marie), mis à la disposition du chef d'état-major des armées à la même date.1 version
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Pour prendre rang du 1er avril 1996
Au grade de général de division
M. le général de brigade Rousseau (Joël, Henri, Marie).1 version
Au grade de général de brigade
M. le colonel des transmissions Moller (Jean-Pierre, Marie).1 version
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Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 28 mai 1996
M. le colonel du train Abzouzi (Christian, Ali).1 version
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B. - MARINE NATIONALE
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A compter du 1er mai 1996
M. le commissaire général de 2e classe Perinet-Marquet (Jean-Louis, Paul,1 version
C. - ARMEE DE L'AIR
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Pour prendre rang du 1er avril 1996
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers de l'air Teycheney (Jean-Jacques,1 version
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D. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
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Pour prendre rang du 1er avril 1996
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bruneau (Robert, Fernand) maintenu dans ses fonctions.1 version
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Roulland (Henri, Louis, Albert) maintenu dans ses fonctions.1 version
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M. LE GENERAL DE DIVISION COURSIER (PIERRE,JULES) EST NOMME GOUVERNEUR MILITAIRE DE LILLE ET COMMANDANT LA CIRCONSCRIPTION MILITAIRE DE DEFENSE DE LILLE,A COMPTER DU 29-03-1996.
M. LE GENERAL DE BRIGADE AERIENNE SALEUN (JACQUES,RENAUD) EST NOMME COMMANDANT LES OPERATIONS SPECIALES,A COMPTER DU 01-04-1996.
M. L'INGENIEUR GENERAL HORS CLASSE DE L'ARMEMENT RAME (JEAN-BENOIT,LAURENT) EST NOMME INSPECTEUR GENERAL DE L'ARMEMENT,A COMPTER DU 14-05-1996.
M. L'INGENIEUR GENERAL DE 1ERE CLASSE DE L'ARMEMENT GONIN (FRANCOIS,LOUIS) EST NOMME INSPECTEUR DE L'ARMEMENT POUR L'AERONAUTIQUE ET L'ESPACE,A COMPTER DU 04-05-1996.
M. L'INGENIEUR GENERAL DE 1ERE CLASSE DE L'ARMEMENT GUELY (JACQUES,FRANCOIS,YVES) EST NOMME INSPECTEUR DE L'ARMEMENT POUR L'ARMEMENT TERRESTRE,A COMPTER DU 11-03-1996.
M. L'INGENIEUR GENERAL DE 1ERE CLASSE DE L'ARMEMENT GLEIZES (YVES,LUC,MARIE),CHEF DU SERVICE TECHNIQUE DES TELECOMMUNICATIONS ET DES EQUIPEMENTS AERONAUTIQUES,EST NOMME EN OUTRE,A COMPTER DU 01-04-1996,CHEF DU SERVICE TECHNIQUE DES PROGRAMMES AERONAUTIQUES.
M. L'INGENIEUR GENERAL DE 1ERE CLASSE DE L'ARMEMENT REYDELLET (DANIEL,AUGUSTE,RENE) EST NOMME DELEGUE,DIRECTEUR DES PROGRAMMES D'ARMEMENT,A COMPTER DU 14-05-1996.
M. L'INGENIEUR GENERAL DE 2EME CLASSE DE L'ARMEMENT DESECURES (MARC,BERNARD) EST NOMME DELEGUE ADJOINT AU DELEGUE,DIRECTEUR DES RELATIONS INTERNATIONALES,A COMPTER DU 01-04-1996.
M. L'INGENIEUR GENERAL DE 2EME CLASSE DE L'ARMEMENT FLORI (FRANCOIS,MARIE) EST CHARGE DES FONCTIONS DE SOUS-DIRECTEUR DES AFFAIRES INTERNATIONALE A LA DIRECTION DES CONSTRUCTIONS AERONAUTIQUES,A COMPTER DU 01-04-1996.
M. L'INGENIEUR DE 2EME CLASSE DE L'ARMEMENT PLANE (DENIS,MARIE,BERTRAND) EST NOMME CHEF DU SERVICE TECHNIQUE DES SYSTEMES NAVALS,A COMPTER DU 14-05-1996.
APPLICATION DE L'ART. 13 DE LA CONSTITUTION.
Fait à Paris, le 26 février 1996.
JACQUES CHIRAC
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
ALAIN JUPPE
Le ministre de la défense,
CHARLES MILLON