Décrète:
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JORF n°3 du 4 janvier 1990
Décret du 26 décembre 1989
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
Art. 1er. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:
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A compter du 1er janvier 1990
A M. le général de division Anglard (Marc, Camille, Robert).
A M. le général de division Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph).
A M. le général de division Monchal (Amédée, Marc, Yves).
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Art. 2. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:
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Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 3 janvier 1990
M. le colonel de l'infanterie Doussineau (Claude, Auguste).
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Pour prendre rang du 16 janvier 1990
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Lajouanie (Michel, André, Marie, Joseph).
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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Décret de promotion du colonel Aurousseau
Résumé Un décret qui donne le rang de colonel à Aurousseau le 20 janvier 1990.
Mots-clés : décret promotion militaire armée blindée cavalerie rang militaire
Pour prendre rang du 20 janvier 1990
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Aurousseau (André,
Joseph, Louis, Emile).
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Pour prendre rang du 29 janvier 1990
M. le colonel des troupes de marine Pacaud (Patrick, Jean, Gilbert).
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Pour prendre rang du 16 février 1990
M. le colonel du cadre spécial Kandel (Jacques, Marie, Michel).
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Pour prendre rang du 23 février 1990
M. le colonel de l'infanterie Postic (Eugène, Louis).
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Pour prendre rang du 26 février 1990
M. le colonel du train Butel (Jacques).
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Pour prendre rang du 3 mars 1990
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Rimaud (Bertrand, Pierre, Marie, Joseph).
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Pour prendre rang du 9 mars 1990
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Boulard de Gatellier (Henri, Marie, Joseph).
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Pour prendre rang du 22 mars 1990
M. le colonel du train de Block (Albert, Germain).
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Pour prendre rang du 27 mars 1990
M. le colonel de l'infanterie Govys (Charles, André).
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Art. 3. - M. le général de brigade Rinaudo (Jacques, Alfred, Eugène) est nommé chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées à compter du 1er janvier 1990.
M. le général de brigade Mascaro (René, Antoine, Jean) est nommé commandant la brigade logistique du 2e corps d'armée à compter du 23 février 1990.
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité du Premier ministre et du ministre de la défense pour l'exécution du décret
Résumé Le Premier ministre et le ministre de la défense doivent faire appliquer le décret, qui sera publié au journal officiel.
Mots-clés : décret exécution ministres Journal officiel
Art. 4. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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M. LE GENERAL DE BRIGADE RINAUDO JACQUES EST NOMME CHARGE DE MISSION AUPRES DU GENERAL CHEF D'ETAT-MAJOR DES ARMEES A COMPTER DU 01-01-1990.
Fait à Paris, le 26 décembre 1989.
FRANCOIS MITTERRAND
Par le Président de la République:
Le Premier ministre,
MICHEL ROCARD
Le ministre de la défense,
JEAN-PIERRE CHEVENEMENT