A. - ARMÉE DE TERRE
1 version
JORF n°0099 du 27 avril 2023
Décret du 26 avril 2023
Le Président de la République,
Sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Promotion au grade de général de division dans l'armée de terre
Résumé Cinq généraux de l'armée de terre sont promus au grade de général de division.
Sont promus dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er août 2023
M. le général de brigade Frédéric BOUCHER.
M. le général de brigade Christian BURGER.
M. le général de brigade Stéphane PAU.
M. le général de brigade Jean-Marc DEVESA.
M. le général de brigade Philippe DUTRONCY.
1 version
B. - MARINE NATIONALE
1 version
Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination de contre-amiraux dans la marine
Résumé Deux capitaines de vaisseau deviennent contre-amiraux avec des dates d'entrée en fonction différentes.
Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de la marine :
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er juillet 2023
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Frédéric JANCI.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine François MOUCHEBOEUF.
Pour prendre rang du 10 août 2023
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Laurent BERLIZOT.
1 version
C. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
1 version
Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination et promotion de médecins dans les armées
Résumé Des médecins sont promus et nommés à de nouveaux postes dans les armées.
Les rang et appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 1er mai 2023
A Mme la médecin cheffe des services de classe normale Blandine CARENZO, nommée chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées à la même date.
Pour prendre rang du 16 mai 2023
A M. le médecin chef des services de classe normale Jean-François FERRAND, nommé inspecteur de la médecine de prévention dans les armées au contrôle général des armées à la même date.
1 version
D. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
1 version
Article 4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Promotion et nomination d'officiers généraux au Commissariat des Armées
Résumé Deux officiers sont promus dans les armées françaises.
Sont promus ou nommés dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées :
Au grade de commissaire général de 1re classe
Pour prendre rang du 24 juillet 2023
M. le commissaire général de 2e classe Jean-Michel MANTIN.
Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 24 juin 2023
Mme la commissaire en cheffe de 1re classe du corps des commissaires des armées Lydie PISLOR.
1 version
Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Responsabilité de la Première ministre et du ministre des armées
Résumé La Première ministre et le ministre des armées doivent appliquer ce décret.
La Première ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 26 avril 2023.
Emmanuel Macron
Par le Président de la République :
La Première ministre,
Élisabeth Borne
Le ministre des armées,
Sébastien Lecornu