JORF n°105 du 4 mai 1991
Décret du 26 avril 1991
Par décret en date du 26 avril 1991, sont nommés membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales:
1o En qualité de représentant de la région céréalière no VIII, en remplacement de M. Languereau, décédé:
M. Maitret (Henri).
2o En qualité de représentant de la meunerie d'exportation, en remplacement de M. Vilgrain, démissionnaire:
M. Valluis (Bernard).
Le mandat de MM. Maitret (Henri) et Valluis (Bernard) expirera à la même date que celui des autres membres du conseil central, soit le 30 juin 1993.
SONT NOMMES MEMBRES:
EN QUALITE DE REPRESENTANT DE LA REGION CEREALIERE N0 VIII: M. MAITRET HENRI,EN REMPLACEMENT DE M. LANGUEREAU,DECEDE,
EN QUALITE DE REPRESENTANT DE LA MEUNERIE D'EXPORTATION: M. VALLUIS BERNARD,EN REMPLACEMENT DE M. VILGRAIN,DEMISSIONNAIRE.
FIN DE MANDAT: 30-06-1993 (EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES).