JORF n°26 du 31 janvier 2001

Art. 12. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Moreau (Pierre-André, Roger, Joseph), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 14 mars 2001 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement.


Historique des versions

Version 1

Art. 12. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Moreau (Pierre-André, Roger, Joseph), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 14 mars 2001 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement.