JORF n°26 du 31 janvier 1990

Décret du 25 janvier 1990

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète:

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Art. 1er. - M. le général de division aérienne Duvivier (Jean-Pierre) est nommé directeur de l'infrastructure de l'air à compter du 1er février 1990.
M. le général de brigade aérienne Bernier (Alain, Francis) est nommé commandant des transmissions de l'armée de l'air à compter du 1er février 1990.

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Exécution du décret par le Premier ministre et le ministre de la défense

Résumé Le Premier ministre et le ministre de la défense doivent mettre en œuvre le décret, qui sera publié au Journal officiel.
Mots-clés : exécution décret ministres publication officielle

Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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M. LE GENERAL DE DIVISION AERIENNE DUVIVIER JEAN-PIERRE EST NOMME DIRECTEUR DE L'INFRASTRUCTURE DE L'AIR,A COMPTER DU 01-02-1990.

M. LE GENERAL DE BRIGADE AERIENNE BERNIER (ALAIN,FRANCIS) EST NOMME COMMANDANT DES TRANSMISSIONS DE L'ARMEE DE L'AIR,A COMPTER DU 01-02-1990.

Fait à Paris, le 25 janvier 1990.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre de la défense,

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT