JORF n°0048 du 26 février 2025

Décret du 25 février 2025

Le Premier ministre,

Sur le rapport de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche,

Vu le code de la recherche, notamment son article R. 333-16,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des membres du conseil d'administration du BRGM

Résumé Un décret nomme les membres du conseil d'administration du BRGM.

Sont nommés membres du conseil d'administration du BRGM :
En qualité de représentants de l'Etat titulaires :
M. Bernard DOROSZCZUK, au titre du ministre chargé de l'économie.
M. Yoann GENESLAY, au titre du ministre chargé du budget.
M. Tristan DUFES, au titre du ministre chargé des affaires étrangères.
Mme Valérie BRISSET, au titre du ministre chargé du développement international.
Mme Fatima LAGGOUN, au titre du ministre chargé de la recherche.
Mme Isabelle KAMIL, au titre du ministre chargé des mines.
Mme Anne-Cécile RIGAIL, au titre du ministre chargé de l'environnement.
En qualité de représentants de l'Etat suppléants :
Mme Hélène LE DU, au titre du ministre chargé de l'économie.
M. Simon PINEAU, au titre du ministre chargé du budget.
Mme Elodie LAUGIER, au titre du ministre chargé des affaires étrangères.
M. Sébastien LAFRAGETTE, au titre du ministre chargé du développement international.
Mme Muriel THIBAUT, au titre du ministre chargé de la recherche.
M. Jean-François GAILLAUD, au titre du ministre chargé des mines.
M. Jean-Luc PERRIN, au titre du ministre chargé de l'environnement.
En qualité de personnalités qualifiées :
M. Nicolas Olivier ARNAUD.
Mme Anne BESNIER.
M. Serge CATOIRE.
M. Marc CHAUSSIDON.
Mme Catherine LAGNEAU.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité des ministres en matière d'exécution du décret

Résumé Les ministres doivent appliquer ce décret et le publier officiellement.

La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, et le ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 février 2025.

François Bayrou

Par le Premier ministre :

La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Élisabeth Borne

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,

Éric Lombard

La ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche,

Agnès Pannier-Runacher

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Philippe Baptiste

Le ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie,

Marc Ferracci