JORF n°0020 du 25 janvier 2011

Décret du 24 janvier 2011

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre, du ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants, et du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

GENDARMERIE NATIONALE

Article 1

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er juin 2011

A M. le général de division Caillet (Serge, Léon, Vital).
A M. le général de division Métais (Christophe, Arthur, Paul).

Article 2

M. le général de division Galtier (David, Paul, Adrien) est nommé directeur des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale à compter du 1er février 2011.
M. le général de division Favier (Denis, Marie, Michel) est nommé commandant de la région de gendarmerie d'Ile-de-France, commandant de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité de Paris à compter du 18 avril 2011.

Article 3

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 2011

M. le général de brigade Carmichael (Bruno, Robert, Jean, Alain), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Renault (Pierre, Maurice), nommé directeur des soutiens et des finances de la direction générale de la gendarmerie nationale à la même date.

Article 4

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 2011

M. le colonel Han (Dominique, Jean).
M. le colonel Leriche (Philippe, Armand).

Pour prendre rang du 1er juin 2011

M. le colonel Orosco (Thierry, Louis, Henri).
M. le colonel Striebig (Damien, Joseph).
M. le colonel Baradel (Simon-Pierre, Michel, Jean-Maurice).

Article 5

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 9 avril 2011

M. le colonel Ortéga (Jean-Yves, Joseph, Francis, Vincent).

Pour prendre rang du 4 mai 2011

M. le colonel Lafoix (Philippe, Victor, Gustave).

Article 6

Le Premier ministre, le ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants, et le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 janvier 2011.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de l'intérieur,

de l'outre-mer, des collectivités territoriales

et de l'immigration,

Brice Hortefeux

Le ministre d'Etat, ministre de la défense

et des anciens combattants,

Alain Juppé