A. ― ARMÉE DE TERRE
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JORF n°0020 du 25 janvier 2011
Décret du 24 janvier 2011
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 1
Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :
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Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 2011
M. le général de brigade Castres (Didier, François, Georges).
M. le général de brigade Pinel (Dominique-Marie).
B. ― ARMÉE DE L'AIR
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Article 2
Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air :
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Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er mars 2011
M. le colonel du corps des officiers de l'air Dubois (Thierry, Etienne, Albert).
C. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
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Article 3
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions :
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Pour prendre rang du 1er mars 2011
A M. le médecin chef des services hors classe Vallet (Dominique, René, Félix, Marie).
A M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Plotton (Christian, Paul, Louis).
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Article 4
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :
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Pour prendre rang du 21 février 2011
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph).
Pour prendre rang du 22 février 2011
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Mélin (Bruno, Roger).
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Article 5
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :
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Pour prendre rang du 21 février 2011
A M. le médecin chef des services de classe normale Le Berre (Jean, Sébastien).
D. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
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Article 6
Est promu dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans ses fonctions :
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Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er mars 2011
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Miallet (Séverin, Marie, Adrien).
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Article 7
Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants, sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 24 janvier 2011.
Nicolas Sarkozy
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
François Fillon
Le ministre d'Etat, ministre de la défense
et des anciens combattants,
Alain Juppé