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Décret du 23 mars 2026

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées et des anciens combattants ;
Vu la Constitution, notamment son article 13,
Décrète :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de la DGA

Résumé. Un décret du 23 mars 2026 modifie les règles de la Direction Générale de l'Armement.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations d'ingénieurs généraux dans la défense

Résumé. Deux ingénieurs généraux sont nommés à des postes importants dans l'administration de la défense.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement, ingénieur du grade transitoire des ingénieurs de l'armement, Erwan CONAN est nommé chargé de mission auprès de la directrice des ressources humaines de la direction générale de l'armement.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement, ingénieur du grade transitoire des ingénieurs de l'armement, Cyril CROZES est nommé conseiller armement au sein de la représentation permanente auprès de l'Union européenne et conseiller armement au sein de la représentation permanente auprès du Conseil de l'Atlantique Nord.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application d'un décret

Résumé. Le Premier ministre et la ministre des armées sont responsables de l'application d'un décret.

Le Premier ministre et la ministre des armées et des anciens combattants sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 mars 2026.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Sébastien Lecornu

La ministre des armées et des anciens combattants,

Catherine Vautrin

Décret du 23 mars 2026
Article 1
Article 2