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Décret du 23 mars 2017

portant affectations et élévations, promotion et affectation, promotions dans la 1re et la 2e section, nominations et affectations, nominations dans la 1re section d'officiers généraux

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Promotions dans les armées

Résumé. Le décret du 23 mars 2017 annonce des promotions d'officiers dans la Marine nationale, l'armée de l'air et le Service de Santé des Armées.

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

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Décret sur la Marine nationale

Résumé. Le décret du 23 mars 2017 concerne la Marine nationale.

A. - MARINE NATIONALE

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Promotions d'officiers dans la marine nationale

Résumé. Le décret du 23 mars 2017 annonce les promotions de plusieurs officiers de la marine nationale.

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er mai 2017

M. le contre-amiral Thouvenin (Bruno, Jean-Marie).

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er avril 2017

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Lecoq (Antoine, Marie).

Pour prendre rang du 1er mai 2017

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Faujour (Daniel, Christian).
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Lebreton (Laurent, Joseph, Jean-Paul).

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Promotion d'un contre-amiral à vice-amiral

Résumé. Un contre-amiral est promu au grade de vice-amiral dans la marine nationale.

Est promu dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 23 mai 2017

M. le contre-amiral Rousseau (Thierry, Pierre, Marie).

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Promotions dans l'armée de l'air

Résumé. Le décret du 23 mars 2017 annonce des promotions dans l'armée de l'air.

B. - ARMÉE DE L'AIR

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Promotion d'un général dans l'armée de l'air

Résumé. Un général de l'armée de l'air est promu au grade supérieur et prendra ses nouvelles fonctions à partir du 1er mai.

Est promu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er mai 2017

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Caïtucoli (Bruno, Antoine).

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Promotions dans le Service de Santé des Armées

Résumé. Le décret du 23 mars 2017 concerne les promotions dans le Service de Santé des Armées.

C. − SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

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Promotion d'un médecin dans le service de santé des armées

Résumé. Un médecin est promu au rang de général de division dans le service de santé des armées et nommé commandant d'une école militaire.

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er mai 2017

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Foehrenbach (Hervé, Lucien, François), nommé commandant de l'école de santé des armées à compter du 17 mai 2017.

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Promotion de deux médecins au grade de général de brigade

Résumé. Deux médecins sont promus au rang de général de brigade dans le service de santé des armées, avec des nominations spécifiques.

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er avril 2017

A M. le médecin chef des services de classe normale Rouhard (Éric, André-Robert), nommé inspecteur à l'inspection du service de santé des armées à compter du 23 avril 2017.
A Mme le médecin chef des services de classe normale Boucheron (Joëlle, Mireille), nommée inspectrice de la médecine de prévention dans les armées au contrôle général des armées, à la même date.

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Promotion de médecins généraux inspecteurs

Résumé. Le décret du 23 mars 2017 accorde le rang de général de division avec l'appellation de médecin général inspecteur à trois médecins chefs des services hors classe, avec des dates d'effet différentes.

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 27 mai 2017

A M. le médecin chef des services hors classe de Jauréguiberry (Jean-Pierre, Bernard, Heiarii).
A M. le médecin chef des services hors classe Ponties (Jean, Éric, Claude).

Pour prendre rang du 29 mai 2017

A M. le médecin chef des services hors classe Brisou (Patrick, Jacques, Marie).

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Modification des statuts à la Direction Générale de l'Armement

Résumé. Le décret du 23 mars 2017 modifie les statuts et les attributions au sein de la Direction Générale de l'Armement.

D. − DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

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Promotion d'un ingénieur de l'armement

Résumé. Un ingénieur de l'armement est promu au rang d'inspecteur et élevé à un grade supérieur.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Argenson (Daniel, Jean) est nommé inspecteur de l'armement, chef de l'inspection à compter du 1er mai 2017. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe.

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Nomination d'un ingénieur à des postes clés dans l'armement

Résumé. Un ingénieur est nommé inspecteur de l'armement et inspecteur sécurité nucléaire, avec une promotion de grade.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Cousquer (Jacques) est nommé inspecteur de l'armement et inspecteur sécurité nucléaire à compter du 1er mai 2017. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe.

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Promotion d'un ingénieur de l'armement

Résumé. Un ingénieur de l'armement est promu au grade supérieur et conserve son poste.

Est promu dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er mai 2017

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Videau (Jean-Christophe, Philippe).

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Responsabilité du Premier ministre et du ministre de la défense

Résumé. Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés de faire respecter ce décret, qui sera publié officiellement.

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 mars 2017.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Bernard Cazeneuve

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian

Décret du 23 mars 2017
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