JORF n°146 du 25 juin 1994

Décret du 23 juin 1994

Ministère de la défense

Par décret du Président de la République en date du 23 juin 1994, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de la défense, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 2 juin 1994 portant que les présentes élévations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont élevés pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active désignés ci-après:

1 version

A la dignité de grand officier

Avec traitement

ARMEE DE TERRE

Cot (Jean, René, Michel), général d'armée. Commandeur du 13 juillet 1990.
Cité.

1 version

Sans traitement

ARMEE DE TERRE

Pagni (Jean-Paul, Roger, Théophile), colonel, train. Commandeur du 14 juillet 1986.
Sengeisen (Jean, Pierre), général de corps d'armée. Commandeur du 29 juillet 1988.
Simon (André, Emile, Marcel), commissaire général de division. Commandeur du 13 juillet 1990.

1 version

DEFENSE: A LA DIGNITE DE GRAND OFFICIER AVEC TRAITEMENT: ARMEE DE TERRE: COT (JEAN,RENE,MICHEL),GENERAL D'ARMEE.COMMANDEUR DU 13-07-1990.CITE.

SANS TRAITEMENT ARMEE DE TERRE: PAGNI (JEAN-PAUL,ROGER,THEOPHILE),COLONEL,TRAIN.COMMANDEUR DU 14-07-1986.SENGEISEN (JEAN,PIERRE),GENERAL DE CORPS D'ARMEE.COMMANDEUR DU 29-07-1988.SIMON (ANDRE,EMILE,MARCEL),COMMISSAIRE GENERAL DE DIVISION.COMMANDEUR DU 13-07-1990.