JORF n°301 du 28 décembre 2004

Article 1

Article 1

A l'article 2 du décret du 20 avril 2004 susvisé, au titre III (Secrétariat général pour l'administration), le 1° (Direction de la fonction militaire et du personnel civil) est modifié ainsi qu'il suit :
1° L'alinéa : « M. Michel Richard, administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil ; » est remplacé par l'alinéa suivant : « Mme Sylvie Ruschetta, administratrice civile, adjointe au sous-directeur de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil ; » ;
2° L'alinéa : « M. Gilles Mercier, administrateur civil, chargé de la sous-direction des actions sociales par intérim ; » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Patrick Février, administrateur civil, sous-directeur des actions sociales ; » ;
3° L'alinéa : « M. Bernard Béhotéguy, agent sur contrat, adjoint au chargé de la sous-direction des actions sociales par intérim ; » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Bernard Béhotéguy, agent sur contrat, adjoint au sous-directeur des actions sociales ; » ;
4° L'alinéa : « M. Philippe Brunet, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des affaires financières de la sous-direction des actions sociales ; » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Laurent Genuini, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des affaires financières de la sous-direction des actions sociales ; ».


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Version 1

A l'article 2 du décret du 20 avril 2004 susvisé, au titre III (Secrétariat général pour l'administration), le 1° (Direction de la fonction militaire et du personnel civil) est modifié ainsi qu'il suit :

1° L'alinéa : « M. Michel Richard, administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil ; » est remplacé par l'alinéa suivant : « Mme Sylvie Ruschetta, administratrice civile, adjointe au sous-directeur de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil ; » ;

2° L'alinéa : « M. Gilles Mercier, administrateur civil, chargé de la sous-direction des actions sociales par intérim ; » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Patrick Février, administrateur civil, sous-directeur des actions sociales ; » ;

3° L'alinéa : « M. Bernard Béhotéguy, agent sur contrat, adjoint au chargé de la sous-direction des actions sociales par intérim ; » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Bernard Béhotéguy, agent sur contrat, adjoint au sous-directeur des actions sociales ; » ;

4° L'alinéa : « M. Philippe Brunet, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des affaires financières de la sous-direction des actions sociales ; » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Laurent Genuini, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des affaires financières de la sous-direction des actions sociales ; ».