JORF n°102 du 30 avril 1996

Par décret du Président de la République en date du 23 avril 1996, M.
Lemoult (Philippe), de nationalité française, est nommé en qualité de professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 71e section, pour une période de trois ans à compter de la date de son installation à l'université Paris-XIII.
L'intéressé pourra, au terme de la période fixée par le présent décret, être maintenu en fonctions dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre de l'éducation nationale.
Les dispositions du décret du 31 janvier 1996 portant nomination (enseignements supérieurs) sont modifiées ainsi qu'il suit en ce qui concerne la nomination de M. Benoît (Jean-Marc) et M. Le Gall (Gérard) en qualité de professeurs associés à l'université Paris-XII :
Au lieu de : << pour une période de trois ans à compter de la date de leur installation à l'université Nancy-II >>, lire : << pour une période de trois ans à compter de la date de leur installation >>.


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Version 1

Par décret du Président de la République en date du 23 avril 1996, M.

Lemoult (Philippe), de nationalité française, est nommé en qualité de professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 71e section, pour une période de trois ans à compter de la date de son installation à l'université Paris-XIII.

L'intéressé pourra, au terme de la période fixée par le présent décret, être maintenu en fonctions dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre de l'éducation nationale.

Les dispositions du décret du 31 janvier 1996 portant nomination (enseignements supérieurs) sont modifiées ainsi qu'il suit en ce qui concerne la nomination de M. Benoît (Jean-Marc) et M. Le Gall (Gérard) en qualité de professeurs associés à l'université Paris-XII :

Au lieu de : << pour une période de trois ans à compter de la date de leur installation à l'université Nancy-II >>, lire : << pour une période de trois ans à compter de la date de leur installation >>.