JORF n°98 du 25 avril 1992

Décret du 23 avril 1992

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,

Vu l'article 13 de la Constitution;

Vu la loi du 14 juin 1854 et le décret du 22 août 1854 concernant l'organisation des académies;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète:

1 version

Art. 1er. - M. Philippe Joutard, recteur de l'académie de Besançon, est nommé recteur de l'académie de Toulouse, en remplacement de M. Bernard Toulemonde, appelé à d'autres fonctions.
M. Jacques Vaudiaux, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale, est nommé recteur de l'académie de Besançon, en remplacement de M. Philippe Joutard.
M. Claude Lambert, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Créteil, en remplacement de M. Christian Forestier, appelé à d'autres fonctions.

1 version

Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

NOMINATION DE M. PHILIPPE JOUTARD,RECTEUR DE L'ACADEMIE DE TOULOUSE,M. JACQUES VAUDIAUX,RECTEUR DE L'ACADEMIE DE BESANCON ET M. CLAUDE LAMBERT,RECTEUR DE L'ACADEMIE DE CRETEIL,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. BERNARD TOULEMONDE,PHILIPPE JOUTARD ET CHRISTIAN FORESTIER.

Fait à Paris, le 23 avril 1992.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

PIERRE BEREGOVOY

Le ministre d'Etat,

ministre de l'éducation nationale et de la culture,

JACK LANG