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Décret du 23 août 2016

portant nomination du grand chancelier de la Légion d'honneur - M. le général d'armée PUGA (Benoît)

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Nomination d'un général pour les décorations militaires

Résumé. Un général est nommé pour s'occuper des décorations militaires, et le Premier ministre doit faire respecter ce décret.

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le décret n° 62-1472 du 28 novembre 1962 portant code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, notamment l'article R. 10 dudit code ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

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Nomination d'un grand chancelier de la Légion d'honneur

Résumé. Un général est nommé à un poste important pour les décorations militaires.

M. le général d'armée Benoît Puga, grand'croix de la Légion d'honneur, est nommé grand chancelier de la Légion d'honneur, à compter du 1er septembre 2016.

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Application du décret par le Premier ministre

Résumé. Le Premier ministre est chargé de faire respecter ce décret, qui sera publié officiellement.

Le Premier ministre est responsable de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 août 2016.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Manuel Valls

Décret du 23 août 2016
Article 1
Article 2