JORF n°0223 du 23 septembre 2017

Décret du 22 septembre 2017

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - MARINE NATIONALE

Article 1

Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er octobre 2017

A M. le vice-amiral Bléjean (Hervé, Marie).

Article 2

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er octobre 2017

M. le contre-amiral Chevallereau (Patrick, Marcel, Brice).
M. le contre-amiral Chenal (Hervé, Michel, Paul).

Article 3

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 30 novembre 2017

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Hiebel (Pascal, Didier).

B. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 4

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er octobre 2017

A Mme la médecin général, médecin chef des services hors classe Sola (Geneviève, Anne-Marie).

Pour prendre rang du 1er novembre 2017

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Guisset (Michel, Marie, Paul, Laurent).
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Miquelajaurégui (Bernard, Philippe).

C. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Article 5

Est promue dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de commissaire général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2017

Mme la commissaire générale de 2e classe Antoune (Marie-Noëlle, Dominique).

Article 6

Le Premier ministre et la ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 septembre 2017.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Edouard Philippe

La ministre des armées,

Florence Parly